Conseil du 3e Arrondissement du 16 janvier 2024

Données provenant du portail d'import


DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-17561-CMMA3-191.PDF "Complexe sportif Charial - Réhabilitation et aménagement" Opération n° 03038567 - 102 rue Antoine Charial, à Lyon 3ème - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-2, programme n° 20004 - Délibération - (sans annexe)01/02/2024
2024-17722-CMMA3-188.PDF Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances Programmation initiale 2024 pour un montant total de 34 500 euro - Délibération - (sans annexe)01/02/2024
2024-17723-CMMA3-187.PDF Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières - Programmation initiale 2024 pour un montant total de 62 500 euros - Délibération - (sans annexe)01/02/2024
2024-17724-CMMA3-205.PDF Attribution de subventions de fonctionnement (premières tranches) d'un montant de 16 468 011 euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance et différentes associations d'éducation populaire, ainsi qu'à la Fédération des centres sociaux du Rhône et au Réseau Rhône Ain Saône des MJC/Union Territoriale des MJC - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application avec chacune des associations gestionnaires - Délibération - (sans annexe)01/02/2024
2024-17725-CMMA3-202.PDFAttribution d'une subvention de fonctionnement au FONJEP d'un montant de 701 167 euros à titre de participation financière aux postes de directions de 12 Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC) de Lyon. Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes entre la Ville de Lyon, le FONJEP, les associations gestionnaires des MJC - Délibération - (sans annexe)01/02/2024
2024-17792-CMMA3-199.PDFAttribution des crédits et des subventions aux écoles primaires publiques (maternelles et élémentaires) - Année 2024 - Délibération - (sans annexe)01/02/2024
2024-17897-CMMA3-195.PDFAttribution d'une subvention de fonctionnement général à la Compagnie du Bonhomme, sur le Fonds d'Intervention Culturel - FIC pour un montant global de 60 000 € - Approbation d'une convention d'application - Délibération - (sans annexe)01/02/2024
2024-17961-CMMA3-200Attribution de subventions de fonctionnement de 3 031 490 euros à diverses associations sportives au titre de la saison 2023-2024 - Approbation de conventions avec ces associations - Délibération - (sans annexe)01/02/2024
2024-17962-CMMA3-201.PDF Attribution de subventions d'investissement de 4 000 euros à diverses associations de sport amateur - Approbation de conventions et autorisation de signature des conventions - Opération n°60046586 "Soutien à l'équipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026", AP 2021-2, programme 00004 - Délibération - (sans annexe)01/02/2024
2024-18037-CMMA3-189.PDFPoursuite de l'opération n° 03047641 - Bibliothèque municipale de La-Part-Dieu - Schéma Directeur et affectation complémentaire d'une partie de l'Autorisation de Programme 20005/n°2015-2 - Délibération - (sans annexe)01/02/2024
2024-18050-CMMA3-203.PDFAttribution de subventions de fonctionnement général aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 9 734 759 euros - Exercice 2024 - Approbation d'une convention d'application financière type aux conventions cadre - Délibération - (sans annexe)01/02/2024
2024-18051-CMMA3-204.PDFVégétalisation des cours de crèche : subventionnement de ' kits hors sol ' à destination des établissements associatifs Petite Enfance soutenus par la Ville de Lyon - Opération n°60004526 " Végétalisation et projet espace nature Enfance 2021-2026 " - Délibération - (sans annexe)01/02/2024
2024-18052-CMMA3-194.PDFAdhésions et cotisations à des associations et divers organismes œuvrant dans le secteur culturel -Année 2024 - Délibération - (sans annexe)01/02/2024
2024-18061-CMMA3-196.PDFAttribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association Thalassa Lyon Plongée pour l'organisation de la 43ème édition de l'évènement "Traversée de Lyon à la nage avec palmes" le 21 janvier 2024 - Délibération - (sans annexe)01/02/2024
2024-18065-CMMA3-190.PDFAdaptation du montant global des opérations 05010004, 05011002 et 03004001, "GS Diderot, GS Gémeaux, Maternelle Dolet et EAJE Boileau - Rénovation thermique" et affectation complémentaire d'une partie des AP 20006/2021-1 et 20002/2021-1-Lancement de l'opération 03004002 "Immeuble Dolet-Boileau - Relocalisation de l'Unité mobile de circulation", 26 rue Verlet Hanus à Lyon 3ème et affectation d'une partie de l'AP 00018/2021-1 - Délibération - (sans annexe)01/02/2024
2024-18117-CMMA3-197.PDFModification des périmètres scolaires 2024 - Délibération - (sans annexe)01/02/2024
2024-18178-192.PDF"Lyon en transition(s)" - Rapport sur la situation en matière de développement durable pour la Ville de Lyon - Année 2023 - Délibération - (sans annexe)01/02/2024
2024-18513-CMMA3-193.PDFAdoption du nouveau règlement du budget participatif et lancement de la deuxième édition - Délibération - (sans annexe)01/02/2024
2024-19688-CMMA3-206.PDF Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Vilogia pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 1 563 883 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 7 logements PLS situés 25, rue Viala à Lyon 3ème - Délibération - (sans annexe)01/02/2024
2024-19718-CMMA3-198.PDF Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'association BaskIN France pour l'organisation d'un tournoi de baskIN les 27 et 28 janvier 2024 à la Halle Vivier Merle à Lyon 3e - Délibération - (sans annexe)01/02/2024